Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur du site, à son hébergeur, à la propriété intellectuelle des contenus.
Éditeur du site
DToS srl
Rue Robert Pingot 4E
7030 Saint-Symphorien (Mons), Belgique
BCE : BE0841042359
Email : info@dtos.be
Téléphone : +32 496 163 710
Représentant légal
Dethier David, gérant unique.
Hébergeur
Le site www.dtos.be est hébergé par OVH SAS.
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
www.ovh.com
L'hébergeur sera confirmé avant la mise en ligne définitive ; à mettre à jour si différent d'OVH.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, schémas, code) est la propriété exclusive de DToS srl ou de ses partenaires, et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de DToS srl.
Marques tierces
Les marques et logos clients reproduits sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont publiés avec leur accord. KNX® est une marque déposée de la KNX Association.
Crédits
- Police Inter par Rasmus Andersson — sous SIL Open Font License 1.1
- Police JetBrains Mono par JetBrains — sous SIL Open Font License 1.1
- Icônes Lucide — sous licence ISC
- Cartographie OpenStreetMap contributeurs — sous Open Database License (ODbL)
Responsabilité
DToS srl s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, sans toutefois garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées. DToS srl ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit belge. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux de Mons (Belgique).
Dernière mise à jour : 18 mai 2026.